Retour sur l’enquête publique des Portes du Vercors

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Portée par Grenoble-Alpes Métropole, l’opération des « Portes du Vercors » concerne l’aménagement d’un éco-territoire mixte (logements, commerces, activités économiques, loisirs, espaces naturels et agricoles) compris entre le Drac et le pied du massif du Vercors, entre les communes de Fontaine et Sassenage.

L’enquête publique

Une enquête publique s’est déroulée du lundi 13 janvier 2020  jusqu’au 21 février 2020. Cette enquête publique a été menée par les services de l’Etat. Madame Isabelle BARTHE a été désignée commissaire enquêtrice par le tribunal administratif de Grenoble. Elle porte plus précisément sur la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau et de l’évaluation environnementale pour la réalisation de la première tranche opérationnelle de la phase 1, sur Fontaine.

>> Rapport et conlusions de la commission d’enquête

>> Informations et consultation du dossier d’enquête publique :

Retouvez toute l’information sur cette enquête publique :

 Consultez le dossier d’enquête

Consultez le document présenté en réunion publique le 16 janvier 2020 :

Une réunion d’échanges et d’informations dédiée à l’enquête publique sur la première tranche opérationnelle de la phase 1 du projet des Portes du Vercors s’est tenue le 16 janvier dernier à l’Hôtel de Ville de Fontaine entre 18h30 et 20h30.

Retrouvez ci-dessous le support de présentation de la réunion publique.

 

Au terme de cette enquête publique, la commissaire enquêtrice rédigera un rapport synthétisant l’ensemble des contributions et donnera un avis positif ou négatif.  A la lecture de cet avis, Monsieur le Préfet de l’Isère autorisera ou refusera l’autorisation environnementale de la tranche 1 du Projet des Portes du Vercors. Cet avis sera mis en ligne prochainement. 

>> Mise à disposition du dossier de réalisation, de la ZAC des Portes du Vercors